Informations Légales - ENERGIES DEMAIN
 
 L’Entreprise  Métiers  Outils  Contact
  Glossaire
  Informations Légales
 
Informations Légales

Dénomination sociale

Energies demain - 16 bis rue François Arago – 93100 Montreuil-sous-bois
Tel : +33(0)1 42 87 23 27 / Fax : +33(0)9 57 60 07 98
RCS Bobigny 480 478 502
SARL au capital de 210 400 €
Responsable de la publication : Nicolas Houdant
Hébergeur : online

Informations relatives à la collecte d’informations personnelles de données nominatives et à la protection de la vie privée
Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d’accès et de rectification sur ces données nominatives. Pour exercer ce droit veuillez envoyer un email à : contact@energies-demain.com Informatique et Libertés Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), le site www.energies-demain.com fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Droit des marques
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Energies Demain auprès de l’INPI. A ce titre, toute personne procédant sans l’accord exprès et préalable d’Energies Demain à la représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, en tout ou partie, de ladite marque encourt les sanctions prévues aux articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit d’auteur / Copyright
Le contenu de ce site, notamment les textes, photographies, documents graphiques, leur présentation et leur assemblage, est protégé au titre du droit d’auteur par la propriété littéraire et artistique. Toute reproduction, autrement que par l’usage privé du visiteur du site est strictement interdite sans l’autorisation écrite du webmestre de ce site. Ainsi, toute représentation, reproduction, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, est interdite conformément à l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle et ce, sous peine des sanctions applicables en matière de délit de contrefaçon conformément à l’article L 355-2 du même code.

Responsabilité
Energies Demain ne saurait être engagée d’aucune façon par l’existence d’un lien vers son site à partir d’un site tiers. Energies demain ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

 
 Actualités
 
 Références
 
 EnerterWeb
 
 Recrutement
 
 
Informations légales | Plan du site | Glossaire